Accueil > L’association > Infos sur ce site > Conditions d’utilisation
Droits d’auteurs...
mercredi 4 janvier 2006, par
Comme vous pouvez le constater au pied de chaque page, l’ensemble des articles de ce site est mis sous licence Creative Common. Cela concerne les informations publiées sur ce site. Ajoutons àcela des droits sur les squelettes (code SPIP et html) et la charte graphique
Les documents hébergés par l’AS Andaine sont la propriété de leurs auteurs respectifs, mis àla disposition du public. Sauf exceptions, ces documents sont publiés sous licence "Creative Commons Deed". La licence pour chaque document est indiquée dans le code source de la page, dans l’élément head :
<meta name="DC.Rights"
content="Creative Commons Deed,
http://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/2.0/fr/" />
La licence "Creative Commons Deed" permet de reproduire, distribuer et communiquer d’utiliser gratuitement tout ou partie des documents protégés par cette licence, et de les modifier dans la mesure où les conditions suivantes sont respectées :
Paternité. Vous devez citer le nom de l’auteur original.
Pas d’Utilisation Commerciale. Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette création àdes fins commerciales.
Partage des Conditions Initiales àl’Identique. Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n’avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique àcelui-ci.
A chaque réutilisation ou distribution, vous devez faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise àdisposition de cette création. Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l’autorisation du titulaire des droits.
Ce qui précède n’affecte en rien vos droits en tant qu’utilisateur (exceptions au droit d’auteur : copies réservées àl’usage privé du copiste, courtes citations, parodie...)
Il y a certes les droits liés àla licence Creative Commons, mais nous vous remercions de ne pas oublier les conventions de courtoisie en matière d’utilisation d’oeuvres d’autrui :
la version modifiée doit être marquée comme telle,
les mentions de l’auteur original du document doivent être indiquées conformément aux habitudes académiques de citations,
l’URL de la version originale non modifiée doit être indiquée,
le nom du ou des auteurs ne peut pas être utilisé pour signifier quelque soutien que ce soit au document résultant sans la permission du ou des auteur(s).
Nous apprécions toujours d’être mis au courant quand nos travaux sont utilisés, aussi, par courtoisie, pensez ànous envoyer un courrier électronique adressé àredacteurs-asa@as-andaine.org
Les éléments graphiques et le design du site restent la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs conformément au code de la propriété intellectuelle. Toute réutilisation devra faire l’objet d’une demande préalable.
Une question, une remarque ? Écrivez àl’auteur àdamien.robillard@as-andaine.org